15 mécanismes d'optimisation des revenus agricoles
Du fait de la spécificité de l’activité agricole : aléas fréquents et importance des capitaux immobilisés, le législateur a prévu un certain nombre de mécanismes d’atténuation de l’impôt sur le revenu et des cotisations sociales. Certains de ces mécanismes concernent la détermination du résultat fiscal, d’autres le calcul des prélèvements fiscaux et sociaux, … Cette formation vous présente ces différents mécanismes, au nombre de 15 au total. Durée totale de la formation : 4H 48min
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1 - Mécanismes concernant la détermination du résultat (2H29m)
- Introduction formation optimisation des revenus agricoles 4 min
- Déduction du loyer des terres et de la rente du sol 24 min
- Déduction pour épargne de précaution - DEP 27 min
- L'à-valoir social 9 min
- Épargne salariale 14 min
- Épargne retraite 6 min
- Méthodes d'évaluation des stocks 12 min
- Les conjoints associés non exploitants mais salariés 20 min
- Quiz du module 1 33 questions
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2 - Mécanismes de calculs des prélèvements fiscaux et sociaux (1H13m)
- Étalement du revenu sur 7 ans 11 min
- Quotient de droit commun des revenus exceptionnels 12 min
- Moyenne triennale fiscale 10 min
- Assiette sociale annuelle 21 min
- Changement de date de clôture fiscale 10 min
- Quiz du module 2 9 questions
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3 - Mécanismes divers (1H6m)
- Scission d'entreprises 25 min
- Démembrement de propriétés - amortissement des terres 13 min
- Changement de statut juridique de l'entreprise 15 min
- Quiz du module 3 13 questions
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1 - Mécanismes concernant la détermination du résultat (2H29m)
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Objectifs
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Objectifs
- Connaître 15 mécanismes d'atténuation de l'impôt sur le revenu et des cotisations sociales
- Connaître les mécanismes concernant la détermination du résultat
- Connaître les mécanismes de calculs des prélèvements fiscaux et sociaux
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Prérequis
- Maitriser les bases de la fiscalité agricole
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Public visé
- Conseillers de gestion et comptables
- Étudiants en comptabilité et gestion agricole
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Objectifs
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L'auteur
Francis Auteur depuis le 10 août 2020Un juriste-fiscaliste spécialiste du monde rural et, notamment, du tourisme
Francis VARENNES est juriste-fiscaliste depuis plus de 20 ans. Après une formation universitaire classique, il s’est spécialisé en droit rural et en droit du tourisme. Salarié d’organisations professionnelles agricoles pendant une quinzaine d'années, il est désormais formateur indépendant auprès de différents réseaux professionnels.
Il intervient dans deux domaines principaux. En premier lieu, l’agriculture, où il traite nombre de thématiques récurrentes : statuts de l’entreprise, droit des sociétés, diversification, pluriactivité agricole, fiscalité agricole et protection sociale des membres de l’entreprise agricole. Dans ce domaine il répond également aux demandes de groupes d’agriculteurs qui, le plus souvent, veulent structurer leur activité commune au sein de magasins de producteurs ou d’ateliers collectifs de transformation, où différentes formules juridiques sont possibles. En second lieu, le tourisme chez l’habitant (meublés de tourisme, gites ruraux et chambres d’hôtes) et l’agritourisme (fermes-auberges, campings à la ferme, fermes pédagogiques).
Francin VARENNES maîtrise également les dimensions juridiques, fiscales et sociales des petites activités non agricoles. C’est notamment le cas du statut d’auto-entrepreneur et de micro-entrepreneur, mais aussi le statut d’EIRL (entreprise individuelle à responsabilité limitée) et les sociétés unipersonnelles (EURL et SASU).
D’une façon générale, il s’intéresse à la création et à la vie des entreprises dans les secteurs précités. De cette façon, il aborde à la fois les aspects juridiques concernant les statuts de l’entreprise, les régimes fiscaux applicables (imposition des bénéfices, TVA, fiscalité locale et droits d’enregistrement) et les statuts sociaux des membres de l’entreprise (cotisations sociales et prestations sociales).
Formations, publications, consultations
Son activité professionnelle s’articule en trois volets complémentaires. Tout d’abord, des actions de formation auprès de porteurs de projet et de professionnels installés. Les techniciens, juristes, fiscalistes, comptables, conseillers de gestion ou d’entreprise, animateurs d’organismes professionnels sont aussi concernés. Ensuite, la rédaction de publications juridiques et fiscales, commercialisées le plus souvent sous forme d’e-books, et la réalisation d’études juridiques. Enfin, la réalisation de consultations auprès de porteurs de projet et de personnes en activité qui souhaitent appréhender les aspects juridiques, fiscaux et sociaux de leur projet ou de leur entreprise.
