-
-
Module 1 - Règles de taxation des PV selon le régime d'imposition des bénéfices de l'entreprise (1H42m)
- Principes généraux des Plus-Values 2 min
- Principes de l'imposition 3 min
- Biens concernés 7 min
- Faits générateurs de taxation 5 min
- Distinction entre PVLT et PVCT : long et court terme 15 min
- Cas particulier en cas de décès d'un EI 3 min
- Imposition des PV pour les parts sociales des associés (IR) 20 min
- 3 cas particuliers PV pour les entreprises soumises à l'IR 2 min
- 1er cas : Biens au bilan, utilisés à titre Pro et Privé 8 min
- 2ème cas : Théorie des biens migrants 16 min
- 3ème cas : Calcul de la PV des droits sociaux selon le prix de revient 6 min
- Les règles d'imposition des PV si régime de l'IS 7 min
- Quiz du module 1 7 questions
-
Module 2 - Régime d'exonération des TPE-PME (IR) du fait du montant des recettes (1H46m)
- Les règles d'exonération totale ou partielle 4 min
- Principe, personnes concernées et exclusion 7 min
- Situation particulière des loueurs de meublés 9 min
- Biens concernés 8 min
- Prise en compte des recettes ou du CA annuel 9 min
- Décompte des recettes 5 min
- Précision concernant les recettes agricoles 6 min
- Période de référence des recettes 4 min
- Traitement particulier des sociétés civiles agricoles 8 min
- Réalisation de recettes mixtes 6 min
- Pluralité d'activités 13 min
- Décompte de la durée des 5 ans : BIC-BNC ou BA 19 min
- Quiz du module 2 8 questions
- Module 3 - Régime d'exonération des PV du fait du départ en retraite (22m)
- Module 4 - Régime d'exonération des PVLT de biens immobiliers (18m)
- Module 5 - Régime d'exonération du fait de la valeur de l'entreprise cédée (24m)
- Module 6 - Etalement et de différé de l'imposition de certaines PV (22m)
-
Module 7 - Report et étalement des PV en cas d'apport d'une EI à une société (1H16m)
- Objet 5 min
- Modalités d'application : report et étalement 12 min
- Stocks, provisions, subventions et DEP 7 min
- Conditions d'application 13 min
- Société bénéficiaire de l'apport 3 min
- Modalités d'apport 6 min
- Conditions formelles de l'option par la société et l'EI 7 min
- Fin de dispositifs de report et d'étalement des PV 13 min
- Articulation avec les autres dispositifs 4 min
- Quiz du module 7 6 questions
- Module 8 - Report d'imposition des PV sur parts sociales (28m)
- Module 9 - Report des PV en cas de transmission d'une EI à titre gratuit (29m)
- Module 10 - Report des opérations de fusion, scission ou apport partiel d'actif (12m)
-
Module 11 - Régime des PV privées sur droits sociaux (32m)
- Présentation du module sur les PV privées 1 min
- Principe du régime fiscal des PV privées sur droits sociaux 2 min
- Biens concernés 4 min
- Fait générateur 2 min
- Déclaration et paiement des prélèvements 1 min
- Détermination de la base d'imposition 5 min
- Modalités d'imposition depuis 2018 13 min
- Quiz du module 11 4 questions
-
Module 12 - Régime des PV privées immobilières (57m)
- Introduction 3 min
- Biens concernés 5 min
- Opérations concernées 3 min
- Exonération des PV immobilières 5 min
- Calcul de la PV imposable 20 min
- Calcul de l'impôt sur les PV 1 min
- Application de l'assiette additionnelle 2 min
- Paiement des prélèvements fiscaux et sociaux 2 min
- PV sur les parts sociales des sociétés immobilières 11 min
- Quiz du module 12 5 questions
-
Module 1 - Règles de taxation des PV selon le régime d'imposition des bénéfices de l'entreprise (1H42m)
-
Objectifs
-
Objectifs
- Identifier les régimes fiscaux applicables aux plus-values professionnelles.
- Distinguer plus-values à court et long terme selon les règles de l’IR.
- Appliquer les modalités de taxation des sociétés soumises à l’IS.
- Connaître les exonérations possibles liées à la taille ou à la nature de l’entreprise.
- Maîtriser les mécanismes de report, différé et étalement de l’imposition.
- Déterminer le traitement des plus-values en cas de transmission ou apport d’entreprise.
- Calculer la plus-value imposable sur titres et biens immobiliers détenus à titre privé.
- Comprendre les règles d’imposition issues de la flat-tax et ses exceptions.
- Appliquer les abattements pour durée de détention et départ à la retraite.
-
Prérequis
- Connaissances de base en fiscalité
-
Public visé
- Experts comptables et Juristes
-
Objectifs
-
L'auteur
Francis Auteur depuis le 10 août 2020Un juriste-fiscaliste spécialiste du monde rural et, notamment, du tourisme
Francis VARENNES est juriste-fiscaliste depuis plus de 20 ans. Après une formation universitaire classique, il s’est spécialisé en droit rural et en droit du tourisme. Salarié d’organisations professionnelles agricoles pendant une quinzaine d'années, il est désormais formateur indépendant auprès de différents réseaux professionnels.
Il intervient dans deux domaines principaux. En premier lieu, l’agriculture, où il traite nombre de thématiques récurrentes : statuts de l’entreprise, droit des sociétés, diversification, pluriactivité agricole, fiscalité agricole et protection sociale des membres de l’entreprise agricole. Dans ce domaine il répond également aux demandes de groupes d’agriculteurs qui, le plus souvent, veulent structurer leur activité commune au sein de magasins de producteurs ou d’ateliers collectifs de transformation, où différentes formules juridiques sont possibles. En second lieu, le tourisme chez l’habitant (meublés de tourisme, gites ruraux et chambres d’hôtes) et l’agritourisme (fermes-auberges, campings à la ferme, fermes pédagogiques).
Francis VARENNES maîtrise également les dimensions juridiques, fiscales et sociales des petites activités non agricoles. C’est notamment le cas du statut d’auto-entrepreneur et de micro-entrepreneur, mais aussi le statut d’EIRL (entreprise individuelle à responsabilité limitée) et les sociétés unipersonnelles (EURL et SASU).
D’une façon générale, il s’intéresse à la création et à la vie des entreprises dans les secteurs précités. De cette façon, il aborde à la fois les aspects juridiques concernant les statuts de l’entreprise, les régimes fiscaux applicables (imposition des bénéfices, TVA, fiscalité locale et droits d’enregistrement) et les statuts sociaux des membres de l’entreprise (cotisations sociales et prestations sociales).
Formations, publications, consultations
Son activité professionnelle s’articule en trois volets complémentaires. Tout d’abord, des actions de formation auprès de porteurs de projet et de professionnels installés. Les techniciens, juristes, fiscalistes, comptables, conseillers de gestion ou d’entreprise, animateurs d’organismes professionnels sont aussi concernés. Ensuite, la rédaction de publications juridiques et fiscales, commercialisées le plus souvent sous forme d’e-books, et la réalisation d’études juridiques. Enfin, la réalisation de consultations auprès de porteurs de projet et de personnes en activité qui souhaitent appréhender les aspects juridiques, fiscaux et sociaux de leur projet ou de leur entreprise.